Aidez-nous à construire notre nouveau musée !

Brochure d’information
Parrainage du Mémorial 40-45 Kapelle

1 Introduction

La Fondation Vitality est une organisation caritative dont l’objectif est de gérer le musée “Mémorial 40-45 Kapelle”, contribuant aux commémorations et à l’éducation dans les écoles et les associations, le tout en mémoire du rôle de la France dans la Seconde Guerre mondiale aux Pays-Bas et en Zélande en particulier et de la coopération qui suivit dans le contexte de la Paix et de la Sécurité.

En 2012, la Fondation a été créée et le musée a été ouvert aux visiteurs. En 2019, le musée a reçu le label “Musée enregistré”.

Des plans pour un nouveau musée sont en cours. Pour cela, des ressources financières et des bénévoles sont nécessaires. Ensemble avec vous, nous voulons réaliser ce nouveau musée, qu’il devienne une réalité. Vous pouvez y participer soit en faisant un don ou un parrainage (financier et/ou en nature).

Si le musée vous tient à cœur et que vous souhaitez le soutenir dans sa construction de quelque manière que ce soit, alors nous aimerions entrer en contact avec vous. Le soutien peut se faire de différentes manières et pour diverses raisons.

Nous recevons souvent des questions sur le parrainage. C’est pourquoi cette brochure donne un aperçu des éléments suivants, des raisons ou des motifs courants de parrainage et des formes de “contrepartie” que la fondation peut apporter, si vous le souhaitez. Il s’agit bien entendu d’un travail sur mesure.

Le musée ne reçoit pas de subvention structurelle et dépend des contributions provenant des droits d’entrée, des dons privés (entre autres ceux des Amis) et le parrainage d’entreprises. Parfois nous recevons des paiements « ciblés » de la part de fonds.

La Fondation Vitalité a été désignée comme ANBI Culturel. Cela offre des possibilités fiscales intéressantes. Nous en parlerons plus loin dans cette brochure avec quelques exemples.

Nous sommes reconnaissants pour toutes les contributions et, en tant que musée, nous voulons offrir quelque chose en échange. Les contributions que nous recevons dans le cadre de la préparation du nouveau musée sont principalement nécessaires pour poursuivre le fonctionnement du musée actuel, c’est-à-dire, planifier et enfin réaliser le nouveau musée.

Les contributions que nous recevons dans la perspective du nouveau musée sont principalement nécessaires pour poursuivre l’exploitation du musée actuel, préparer les plans et pour réaliser le nouveau musée.

Cette brochure aborde les aspects suivants du mécénat

1. Pourquoi un sponsor souhaite-t-il contribuer (financièrement ou en nature) au musée ?
2. Qu’est-ce qu’un sponsor peut attendre en échange ?
3. Quelles sont les questions fiscales liées au mécénat ?
4. Engagements conditionnels de parrainage.

Cette brochure concerne (provisoirement) à la phase de construction. Il se peut qu’il faille ma modifier pour la phase d’exploitation.

2 – Quelques raisons de contribuer en tant que mécène (financièrement ou en nature) pour contribuer au musée

Une raison importante de parrainer le musée c’est l’engagement du sponsor envers l’initiative, l’initiateur et l’objectif promu par la Fondation Vitalité. La collection, les objets, les récits, les évènements, la mémoire de l’engagement des Français dans la Seconde Guerre mondiale interpellent et sont autant de raisons de parrainer. Une motivation personnelle.

Une autre motivation ciblée est l’opportunité pour le sponsor/la société de faire savoir qu’il/elle se sent impliqué(e) pour la Paix et de la Sécurité dans le monde, comme le musée Mémorial 40-45 Kapelle le diffuse dans le musée, lors des commémorations et dans l’enseignement.

Un troisième motif se concentre sur l’aspect éducatif de la fondation. En faisant participer tôt des jeunes d’environ l’âge de 12 ans aux récits de la contribution des Français, dans le cadre de l’histoire de la Seconde Guerre mondiale, cela contribue à renforcer leur centre d’intérêt. Notre devise n’est pas pour rien “Nous préservons leurs récits” et ce sont précisément ces récits que nous voulons transmettre.

Un quatrième motif peut se situer dans le domaine de l’image et de la notoriété de la marque en termes d’entreprise et/ou de produit, en renforçant la perception du public. La possibilité de faire de la publicité dans le bulletin d’information, sur le tableau des sponsors, sur le site web, d’apposer son logo sur des imprimés et/ou sur la vaisselle du restaurant, etc. peut accroître la notoriété du sponsor/de l’entreprise.

Outre ces motifs essentiellement personnels, voici quelques motifs couramment entendus ; d’autres motifs sont bien sûr concevables.

3 – Quelles sont les contreparties qu’un sponsor peut attendre ?

La forme de contrepartie la plus appropriée dépend également du motif du parrainage. Une contrepartie peut être unique, à long terme, etc.

Pour notre musée, sur la base des motifs susmentionnés, nous avons dressé une liste de quelques contreparties générales.

• Nom sur le tableau des sponsors
• Invitations VIP
• Billets d’entrée (gratuits ou à prix réduit)
• Mention sur le matériel promotionnel
• Publicité gratuite dans le bulletin d’information et sur le site web
• Publicité conjointe dans les magazines des membres
• Association du nom de l’entreprise à la Fondation Vitalité ou à un projet
• Droit d’utiliser le nom et le logo de la Fondation dans sa propre publicité
• Accès aux listes de diffusion de la lettre d’information du sponsor
• Collaboration à des expositions
• Possibilité d’organiser ses propres expositions dans le nouveau musée

Sur la base de l’aperçu ci-dessus, la Fondation Vitalité propose les contreparties suivantes pour le parrainage du nouveau musée. Une contrepartie comporte toujours des montants hors TVA. S’il n’y a pas de contrepartie, il n’y a pas de TVA et il s’agit d’un don. Pour ce faire, nous disposons d’un forfait de base allant jusqu’à 1 000 euros, qui est ensuite élargi. L’offre de base comprend :

Parrainage jusqu’à 1 000 € (offre de base) :

• Possibilité de visiter le chantier lors d’une journée portes ouvertes
• Invitation à l’évènement d’ouverture pour un maximum de 2 personnes par entreprise.

Sponsoring à partir de 1000 € (au-delà de l’offre de base) :

• Mention du nom de l’entreprise sur le site web et le bulletin d’information pendant 1 an.
• Invitation à la 1^ère pose de pierre (max. 2 personnes).
• Invitation au point culminant atteint.

À partir de 10 000 € : Mention du nom de l’entreprise dans le musée (en plus du site web et de la lettre d’information) pendant au moins 1 an.

Tous les sponsors (à partir de €1000.00) reçoivent un nombre de points, variant selon le montant du parrainage. Outre la contrepartie susmentionnée, ces points peuvent être échangés à votre guise.

Les points que vous recevez peuvent être dépensés librement après l’ouverture du nouveau musée :

• Participation à des réunions avec plus de personnes dans l’offre de base (1 point par personne)
• Billet d’entrée au musée, 1 point
• Forfait commémoratif pour 2 personnes (billet d’entrée, café au musée), 3 points
• Utilisation d’un espace dans le café du musée (max. 20 personnes) par session d’une demi-journée, 10 points
• Utilisation de la salle de cinéma par session d’une demi-journée, 25 points
• Placement du logo de l’entreprise et d’un lien vers son site web sur le site web du Mémorial pendant 3 ans, 5 points.
• Possibilité unique de présenter l’entreprise dans le bulletin d’information (max. 250 mots), 20 points
• Invitations VIP une fois par an, 50 points
• Boîte de chocolats avec le logo du Mémorial, 10 points
• Assortiment de produits typiquement français, 10 points
• Carte d’amis (pour 1 an) pour une entrée gratuite au musée et des réductions dans la boutique du musée / – café, 5 points.
• Billet gratuit pour le vernissage d’une exposition temporaire, 3 points

Les points peuvent être utilisés jusqu’à un an après l’ouverture (jusqu’à 20 points). Si un plus grand nombre de points est disponible, l’utilisation peut être déterminée en consultation sur une période plus longue  (max. 5 ans) après l’émission.

En contrepartie de services (à partir de 500 points) en plus de ce qui précède, par exemple un évènement sur le site du musée, une présentation ou une œuvre d’art (en rapport avec le musée) peuvent être déterminées en concertation. Si le sponsor a ses propres idées, nous serions heureux de les échanger . C’est du sur-mesure !

4 – Quels sont les aspects fiscaux du mécénat ?

Les entreprises et les particuliers peuvent participer à la réalisation du nouveau musée par le biais d’un don ou d’un parrainage. Le Mémorial 40-45 Kapelle est considéré comme ANBI Culturel.

ANBI, ce qui signifie fiscalement qu’il existe des possibilités d’exonération des droits de dons et de succession, ainsi que d’autres avantages fiscaux intéressants.

Votre don sera entièrement consacré à notre objectif culturel ; notre fondation fonctionne uniquement et entièrement grâce aux  bénévoles, il n’y a pas de personnel et aucune rémunération n’est versée aux bénévoles ou aux membres du conseil d’administration. En ce qui concerne le nouveau musée, il y aura peut-être un soutien professionnel.

Dons (pas de TVA, pas de contrepartie)

Il est possible pour les particuliers de faire un don, qui est déductible fiscalement sous certaines conditions.

En tant que particulier, vous pouvez également faire un don périodique. Si vous vous engagez à soutenir l’association pendant au moins 5 ans, votre avantage fiscal est maximalisé (aucune franchise n’est alors appliquée).

Il n’y a pas de montant minimum. Pour chaque euro que vous donnez annuellement, vous bénéficiez d’une déduction supérieure à 25 %.

Exemple :

Vous faites un don de 250,00 € par an pendant 5 ans. Dans votre déclaration annuelle (impôt sur le revenu) vous pouvez déduire fiscalement 250,00 € + 25 % = 312,50 €.

Pour les entreprises, les dons (sans contrepartie) font même l’objet d’une déduction qui donne 50 % d’avantage supplémentaire (avec un maximum de 2 500,00 €). Quelques exemples pour expliquer :

Exemple 1 : si votre entreprise fait un don de 2.000,00 €, vous réalisez un montant déductible de 2.000,00 €. montant déductible de € 2.000,00 + 50% = € 3.000,00.

Exemple 2 : si votre entreprise fait un don de 7.000,00 €, une déduction s’applique de 7.000,00 € + 2.500,00 € (montant maximum) = 9.500,00 €.

Bien entendu, en tant qu’entrepreneur, vous pouvez inclure le don dans votre bilan financier.

Pour les dons, il n’y a pas de mention du nom de votre entreprise sur notre site web et aucune autre contrepartie de notre part n’est appliquée.

Parrainage (avec TVA et contrepartie)

Pour les entreprises, l’option du parrainage est possible. Dans ce cas, nous supposons que le parrainage est assorti d’une contrepartie. Le montant à parrainer est majoré de TVA. La Fondation Vitality vous enverra donc une facture pour le montant du parrainage, TVA mentionnée.

Bien entendu, en tant qu’entrepreneur, vous pouvez inclure le don dans votre bilan financier.

Parrainage en nature

Outre le parrainage financier, un parrainage en nature est possible. Le parrainage en nature peut aller des services et fournitures pendant les phases de construction et d’exploitation jusqu’au parrainage/adoption de parties du bâtiment ou de l’ameublement.

Nous aimerions échanger nos points de vue sur ce qu’il est possible de faire “en nature”.

5 – Engagements conditionnels de mécénat

Le coût du nouveau musée est inclus dans le cahier des charges se montant à 4.280.000 €. Dans le temps, les coûts de fondation se composent des coûts de développement du plan (budgétisés à 300.000 €) et les coûts de réalisation (achat du terrain, bâtiment/terrain, aménagement du musée et imprévus).

Avec le cahier de candidature en main, nous cherchons à obtenir le soutien du projet et des parties désireuses d’y contribuer sous la forme d’un parrainage. Pour l’élaboration du plan, des budgets à court terme sont nécessaires. La compréhension des engagements, qu’ils soient conditionnels ou non, détermine la faisabilité du projet.

Afin de disposer de budgets pour l’élaboration des plans, nous proposons de travailler avec des engagements conditionnels. Les conditions d’un engagement sont les suivantes :

1. Le financement nécessaire à la réalisation est en place.
2. Le permis environnemental final a été accordé.
3. Toutefois, pour clarifier l’élément temporel, le conseil d’administration a fixé une date limite, à savoir le 31 décembre 2025.

Lorsque les deux premières conditions sont remplies, l’engagement devient inconditionnel et l’engagement est payable par le sponsor.

La validation du paiement peut être effectuée de la manière suivante :

• Le montant (promesse) est immédiatement mis à disposition dans son intégralité et placé sur un compte séparé. Le montant (promesse) est immédiatement mis à disposition dans son intégralité et placé sur un compte séparé, à l’exception de 15 % de la promesse qui seront utilisés, dans la mesure nécessaire, pour le développement du plan. Le plan de développement est utilisé. Les 85% seront déployés si les 3 conditions sont remplies. Si ces conditions ne sont pas remplies, l’argent sera retourné au sponsor.
• Seuls les 15 % de l’engagement pour les coûts du plan seront mis à disposition directement en tant que parrainage. Les 85 % restants de l’engagement seront mis à disposition si les 3 conditions sont remplies.
• Lors de la consultation, des solutions intermédiaires (sur mesure) peuvent être négociées.

6 – Informations de contact

Le Musée Mémorial 40-45 Kapelle est un musée avec le statut d’ANBI Culturel enregistré sous le nom de “Fondation Vitalité“.

Stichting Vitality
Goessestraatweg 6
4421PJ Kapelle, Nederland
RSIN no 851835570
KvK nr. 55725767
Rabobank: NL38RABO0114 4395 83

Pour plus d’informations, veuillez nous contacter à l’adresse suivante:
Président Andries Looijen,  téléphone: +31 (0)6 1002 8568
Affaires générales et contact par courriel : info@memorial4045kapelle.nl
Questions financières/fiscales par courriel : financien@memorial4045kapelle.nl

Laatst bewerkt dd 15-10-2023